La genèse de TBR – Tombarel remonte à l’année 1977. À cette époque, l’architecte Guy Tombarel crée au sein de la Chambre des Notaires des Bouches-du-Rhône un service de renseignements en urbanisme destiné à accompagner les notaires dans leurs démarches foncières....
Une réponse négative à une DIA, c’est souvent la douche froide. La mairie décide d’exercer son droit de préemption, et la vente que vous pensiez finaliser s’effondre. Pourtant, un refus de préemption n’est pas toujours une fatalité, et il existe plusieurs pistes pour...
Le certificat d’urbanisme est trop souvent relégué au second plan lors d’une vente. Pourtant, un CU incomplet ou mal interprété peut entraîner des recours, des retards, voire des litiges post-acte. Voici ce qu’un notaire ou un clerc doit absolument vérifier. CU simple...
Un droit de préemption peut faire capoter une vente. Trop de notaires ou clercs s’en rendent compte après coup, souvent au moment d’envoyer la DIA. Résultat ? Un stress inutile, une signature retardée, et parfois, une vente annulée.Voici comment anticiper efficacement...
Chaque jour, des notaires se retrouvent bloqués dans la dernière ligne droite d’une vente… à cause d’un détail administratif : l’absence de retour de la Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA).Si vous lisez ceci, c’est probablement que vous êtes dans cette...