par Alex | Déc 3, 2025 | Non classé
Lorsque vous préparez un compromis de vente, la vérification des informations auprès de la mairie est une étape indispensable. Ces documents apportent une vision claire du cadre urbanistique, des contraintes éventuelles et des projets susceptibles d’impacter la valeur...
par Alex | Nov 15, 2025 | Non classé
La vérification rapide d’un certificat d’urbanisme est devenue un enjeu essentiel pour les notaires, notamment face à l’accélération des transactions immobilières et à l’exigence grandissante de sécurité juridique. Maîtriser les étapes clés permet de gagner du temps...
par Alex | Oct 29, 2025 | Non classé
Lors de la rédaction ou de la signature d’un compromis ou d’un acte de vente, le Certificat d’Urbanisme (CU) est un document essentiel. Il informe sur les règles d’urbanisme applicables à un terrain, les droits à construire et les éventuelles servitudes. Pour garantir...
par Alex | Oct 15, 2025 | Non classé
Obtenir un Certificat d’Urbanisme (CU) est une étape essentielle avant tout projet immobilier ou de construction. Pourtant, de nombreux porteurs de projets s’étonnent du délai parfois long entre la demande et la réponse de l’administration. Comprendre les raisons de...
par simplement | Juin 16, 2025 | Non classé
La genèse de TBR – Tombarel remonte à l’année 1977. À cette époque, l’architecte Guy Tombarel crée au sein de la Chambre des Notaires des Bouches-du-Rhône un service de renseignements en urbanisme destiné à accompagner les notaires dans leurs démarches foncières....
